CHT

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En clair

Une CHT est une dette immobilière (un prêt pour acheter un logement) qui a été transformée en un titre financier pour être vendue à des investisseurs sur les marchés. Par exemple, une banque regroupe des milliers de petits crédits immobiliers pour en faire un seul gros produit financier, ce qui lui permet de récupérer immédiatement de l'argent pour accorder de nouveaux prêts.

Étymologie

Acronyme de Créance Hypothécaire Titrisée. Le terme "titrisation" provient du mot "titre" (valeur mobilière comme une action ou une obligation). Il s'agit de la traduction française du concept financier anglo-saxon de securitization, apparu massivement dans les années 1970-1980.

Exemples concrets

  • Une banque commerciale qui souhaite assainir son bilan et respecter les ratios de sécurité financière vend un lot de 500 millions d'euros de crédits immobiliers sous forme de CHT.
  • Un fonds d'investissement ou une compagnie d'assurance qui achète des parts de CHT pour percevoir une partie des intérêts payés chaque mois par les particuliers sur leurs emprunts.

Ne pas confondre avec…

À ne pas confondre avec le crédit immobilier classique, qui reste dans les comptes de la banque jusqu'à son remboursement final. On la distingue aussi des obligations sécurisées (covered bonds) où la banque conserve le risque de crédit dans son bilan, contrairement à la titrisation classique où le risque est transféré aux acheteurs des titres.

Cadre légal & réglementation

En France, ces opérations sont encadrées par le Code monétaire et financier (articles L. 214-167 et suivants). Elles passent généralement par la création d'un véhicule juridique spécialisé appelé FCT (Fonds Commun de Titrisation). L'Autorité des Marchés Financiers (AMF) supervise la régularité des informations fournies aux investisseurs.

Cas pratiques notables

La crise mondiale de 2008, dite crise des "subprimes", est l'exemple historique majeur des risques liés aux créances hypothécaires titrisées de mauvaise qualité. Depuis, le règlement européen STS (Simple, Transparent and Standardised) de 2017 impose des critères de transparence stricts pour éviter les dérives passées.

À retenir

  • C'est un outil de refinancement crucial pour le système bancaire.
  • Cela permet de transférer le risque de non-remboursement de la banque vers les marchés financiers.
  • Pour l'emprunteur final (le particulier), l'opération est souvent invisible et ne modifie pas les conditions de son prêt.

Synonymes

RMBS (Residential Mortgage-Backed Securities) titrisation immobilière

Antonymes

créance au bilan prêt non titrisé

Questions fréquentes

Si mon prêt est titrisé, à qui dois-je payer mes mensualités ?

À votre banque habituelle. Même si la créance est vendue, la banque conserve généralement la gestion administrative du contrat.

Est-ce que je peux m'opposer à la titrisation de mon prêt ?

En règle générale, non. Les contrats de prêt immobilier prévoient presque toujours une clause autorisant la banque à céder sa créance sans l'accord explicite de l'emprunteur.

Est-ce un placement accessible aux particuliers ?

Rarement en direct. Ce sont des produits complexes et risqués, souvent réservés aux investisseurs institutionnels. Pour les particuliers, l'accès se fait via des fonds d'investissement spécifiques après avis d'un conseiller financier.

Conseils pratiques

Si vous êtes un investisseur, soyez extrêmement vigilant sur la qualité des actifs "sous-jacents" (la solvabilité des gens qui ont contracté les emprunts). En cas de ralentissement économique ou de hausse du chômage, le risque de défaut augmente. Il est impératif de consulter un expert en finance de marché ou un conseiller en investissements financiers (CIF) avant toute décision sur ce type de produit complexe.